Règlement intérieur

Le règlement intérieur du Collège Charles III définit les droits et les devoirs de chacun des membres de la communauté scolaire : enseignants et personnels, élèves et parents. Il s’applique à l’établissement, à ses abords et à l’ensemble des activités organisées dans le cadre scolaire.

Téléchargez le règlement intérieur de l'établissement : 

Arrêté Ministériel n° 2024-214 du 11 avril 2024, adoptant le règlement intérieur du collège Charles III 

 

Télécharger l'annexe 1 "Organigramme de l'établissement et coordonnées utiles" :

 

Télécharger l'annexe 2 "Modèle de certificat médical d'inaptitude à la pratique de l'EPS" :

 

Télécharger l'annexe 3 "Emploi du temps et autorisation de sortie règlementaire" :

 

Télécharger l'annexe 4 "Modèle d'autorisation occasionnelle de sortie individuelle d'un élève" :