Règlement intérieur

Le règlement intérieur du Collège Charles III définit les droits et les devoirs de chacun des membres de la communauté scolaire : enseignants et personnels, élèves et parents. Il s’applique à l’établissement, à ses abords et à l’ensemble des activités organisées dans le cadre scolaire.

Téléchargez le règlement intérieur de l'établissement :

Arrêté Ministériel n° 2024-214 du 11 avril 2024, adoptant le règlement intérieur du collège Charles III

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CC3 Annexe Arrêté Ministériel RI 2024.pdf

Télécharger l'annexe 1 "Organigramme de l'établissement et coordonnées utiles" :

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Annexe 1 - Organigramme de l'établissement et coordonnées utiles

Télécharger l'annexe 2 "Modèle de certificat médical d'inaptitude à la pratique de l'EPS" :

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Annexe 2 - Modèle de certificat médical d'inaptitude à la pratique de l'EPS

Télécharger l'annexe 3 "Emploi du temps et autorisation de sortie règlementaire" :

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Annexe 3 - Emploi du temps et autorisation de sortie règlementaire

Télécharger l'annexe 4 "Modèle d'autorisation occasionnelle de sortie individuelle d'un élève" :

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Annexe 4 - Modèle d'autorisation occasionnelle de sortie individuelle d'un élève